Cliquez sur ce lien pour avoir plus d'infos:
http://www.droitsdauteur.culture.gouv.fr/fichesddm.htmProtection de vos œuvres sur ce forum
- Avant de poster vos textes sur ce forum veillez à protéger vos textes:
- envoi en recommandé votre œuvre (cacheté) à vous-même pour attester de vos droits en cas de litige
- envoi de vos œuvres sur des sites de protections de droit d'auteurs (
www.copyrightdepot.com, Copyright-France.com par exemple). Un huissier sera chargé de garder vos œuvres pendant un an minimum sous contrepartie financière.
- Si vos textes ont déjà été publiés le numéro ISBN et/ou votre maison d'édition est une garantie suffisante pour la protection de ceux-ci.
Pour ceux qui n'auront pas effectués ces démarches au préalable,
ce forum ne pourra être tenu pour responsable de l'utilisation abusive de vos textes. Les œuvres poster sans protection sont considérés comme
libre de droit (l'auteur peut néanmoins préciser qu'il souhaite que son texte ne soit utilisé que sur son consentement).
A bon entendeur ...
P.S: Seul les membres inscrits peuvent lire vos œuvres, ceci afin de garder un minimum de contrôle sur les œuvres postées.
Mar 21 Oct - 23:43